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Cinq moyens de protéger son oeuvre, lequel choisir ?

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protéger son livre

Photo de StevePB

Protéger son œuvre doit être un réflexe pour n’importe quel auteur. C’est une formalité administrative ennuyeuse et bien loin des plaisirs de la création, je sais. Mais elle est aussi essentielle que les intrigues, les émotions et la quatrième de couverture. Pour celui qui veut prendre en main sa vie d’auteur, c’est une part intégrante de son travail.

Comment j’ai compris cela…

Pour illustrer cette entrée en matière, voici une petite histoire.

En 2012, je fréquentais une troupe de théâtre très sympathique qui comprenait un auteur de théâtre sympathique avec lequel je passais des soirées encore plus sympathiques.

Nous jouions ensemble, nous montions des spectacles ensemble et nous avions des projets d’écriture communs.

Un jour, une conversation « cinéma » avec un collègue de travail me donne l’idée d’une histoire qui porterait sur un psychopathe, un « Norman Bates » à la Psychose.

Le week-end suivant, j’entends sur mon autoradio l’excellente chanson « Monsieur » de Thomas Fersen (la chanson conte l’histoire d’un serviteur qui témoigne contre son maître, un serial killer, dans un style très victorien et raffiné) et…

« BING !! UNE IDÉE! »

Vous connaissez les idées, il ne leur faut pas grand chose de plus pour creuser un nid dans votre cervelle et s’installer confortablement.

J’attrape mon téléphone, j’appelle mon auteur de théâtre sympathique et je lui dis :

« – Et si on faisait une pièce sur un majordome psychopathe qui tue ses maîtres à l’ère victorienne ?

– Génial ! Me dit-il. On va l’écrire ensemble. »

Cette expérience m’a appris deux choses.

Tout d’abord, il est difficile d’écrire un texte à quatre mains (oui, même avec quelqu’un de très sympathique). Les orientations de l’histoire divergent ainsi que l’idée de la psychologie du personnage, du thème de l’histoire… bref. Nos séances d’écritures sympathiques se transformant de plus en plus en engueulades sympathiques, il a été décidé qu’il écrirait la pièce et que je la jouerai.

La deuxième chose que j’ai apprise, c’est qu’une idée n’a aucune valeur juridique ; car quand l’auteur de théâtre a décidé de ne plus être sympathique et que notre collaboration a pris fin, je n’ai eu que mes yeux pour pleurer.

Entre celui qui est touché par la muse et celui qui tient le stylo, la loi protège toujours celui qui tient le stylo.

MoralE de l’histoire

La sympathie est à la confiance ce que Météo-France est aux prévisions pour le week-end prochain, c’est-à-dire peu fiable.

Les collègues, les copains, les partenaires, les bêta lecteurs et conseillers littéraires souriants à qui vous donneriez le Bon Dieu sans confession sont certainement tous sincères sur le moment et ils sont véritablement vos amis aujourd’hui.

Mais que se passera-t-il demain ? Seront-ils toujours sympathiques ? Vous n’en savez rien.

Bref, en littérature comme en amour, même si la fille est sublime, drôle et intelligente, sortez couvert !

Dès qu’il a écrit le mot « FIN » sur son manuscrit, l’auteur ne doit penser qu’à une chose : protéger son œuvre.

 

protéger son livre

Photo de DasWortgewand

Cinq moyens de protéger son œuvre

Ces méthodes ont déjà été reprises maintes et maintes fois dans divers blogs et ebooks gratuits alors je ne vais pas vous faire croire que je les ai trouvés tout seul.

Par contre, ayant une solide expérience d’analyse et de comparaison d’offres dans mon cadre professionnel, je peux vous faire part de mon avis sur ces différents moyens.

L’objectif est toujours le même : apposer une date officielle et non contestable sur votre document en cas de litige, c’est ce qu’on appelle une « date certaine ».

En effet, le droit d’auteur naît dès la création de l’œuvre. Il n’y a pas de formalisme particulier pour cela. Mais si, dans six mois, un autre auteur publie « Robert et le prestidigitateur transparent » avec une intrigue très similaire à mon « Charlie et le magicien invisible », je devrais être en mesure de prouver au juge que j’ai écrit le mien en premier (après avoir contribué à justifier la mutuelle dentaire du plagiaire, bien sûr).

Pour cela, il y a plusieurs façons de faire. Elles varient par leur solidité juridique, leur coût, leur durée dans le temps et leur complexité.

1 – L’envoi en recommandé

Le principe :

S’envoyer son manuscrit à soi-même par courrier recommandé avec accusé de réception. L’envoi d’un courrier recommandé est une preuve juridique valable devant un tribunal et le dépôt du pli est daté de façon certaine.

Afin que cette date certaine reste certaine, il faut garder l’enveloppe parfaitement scellée et rangée en lieu sûr pour une durée illimitée. En cas de litige, c’est le juge qui devra décacheter l’enveloppe pour en sortir votre manuscrit intact.

Le moindre signe de violation de l’intégrité de l’enveloppe peut jeter le doute sur la validité de cette fameuse date.

Les avantages :

  • C’est pas cher ! L’envoi en recommandé d’un manuscrit comme celui de « Charlie et le magicien invisible », soit 132 feuillets et 636 grammes, coûte la modique somme de 9,65€ au moment où j’écris ces lignes.

  • La Poste propose désormais l’envoi de recommandé en format dématérialisé depuis son site, ce qui permet d’éviter les 4 heures de queue au guichet B, le samedi matin.

  • Enfin un recommandé que vous n’irez pas chercher avec la boule au ventre (et puis recevoir du courrier, ça fait toujours plaisir).

Les inconvénients :

  • L’enveloppe doit être scellée correctement pour éviter toute contestation. Le volet autocollant doit être collé sur l’ouverture de l’enveloppe pour garantir son intégrité. Pour rappel, il suffit d’un peu d’ingéniosité et d’une centrale vapeur pour ouvrir une enveloppe papier sans laisser de trace (Pardon ? Il y aurait deux extrémités sur une enveloppe ? Ah oui, tiens ! C’est juste.)

    Bref, si cette méthode est beaucoup utilisée (donc, à priori, acceptée par les tribunaux), je la trouve personnellement un peu légère et peu probante.

  • L’envoi d’un recommandé au format dématérialisé a de nombreux inconvénients.

    Deux formats existent : « par voie numérique » ou « distribuée par le facteur ». Dans notre cas, c’est notre ami facteur qui nous délivrera la preuve telle que nous en avons besoin.

    Cela suppose que La Poste va imprimer le fichier que nous lui envoyons (format pdf, doc, odt, rtf, etc.), le mettre sous enveloppe, la cacheter et la délivrer. Cela signifie que nous n’aurons aucune garantie que notre enveloppe soit cachetée comme nous le voulons.

  • Le coût d’un envoi « distribué par le facteur » est plus élevé, car La Poste refacture les coûts d’impression. Pour l’envoi du manuscrit de « Charlie », le coût d’envoi se monte à 18,73€ pour une impression en noir et blanc et 33,51€ pour une impression en couleur (contre 9,65€ pour un envoi traditionnel).

  • Les documents à joindre pour un envoi dématérialisé sont très limités en termes de poids de fichier ET de nombre de pages.

    Si le poids est acceptable (7 Mo, ce qui est suffisant pour beaucoup de livres sans illustration), le nombre de pages est très serré : 31 pages en recto et 60 pages en recto verso. Réservé aux grosses nouvelles, donc (sinon, il vous reste toujours le guichet B et ses 4 heures d’attente du samedi matin).

Verdict

L’envoi en recommandé est une méthode qui a le mérite d’exister, mais je ne m’en servirai que comme d’un complément à une autre méthode pour protéger son oeuvre. Donc, à faire si vous êtes du genre à porter ceinture ET bretelles. Sinon, passez à la suivante.

2 – Les enveloppes Soleau

Le principe

Les enveloppes Soleau sont un produit vendu par l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) qui fonctionne sur le même principe que l’envoi en recommandé… mais en mieux.

Tout d’abord, vous devez commander une ou plusieurs enveloppe(s) Soleau sur le site de l’INPI. Les enveloppes vous seront livrées par voie postale. Chaque enveloppe est composée de deux compartiments. Vous devez y glisser deux exemplaires identiques de votre œuvre (un dans chaque compartiment) et renvoyer le tout, par voie postale, à l’INPI.

L’INPI procède alors à la numérotation laser de l’enveloppe, garde le premier compartiment contenant votre œuvre et vous renvoie l’autre.

Comme pour l’envoi en recommandé, vous devez conserver votre compartiment scellé et dans un lieu sûr. De son côté, l’INPI conservera sa copie pendant 5 ans (renouvelable une fois) avant de la détruire où de vous l’envoyer. Même au terme du délai, les enveloppes Soleau gardées scellées restent un élément probant devant un tribunal.

Les avantages

  • C’est pas cher (je me répète?). Une enveloppe Soleau coûte 15€ seulement. Bien sûr, cet avantage est à nuancer par la très faible capacité de contenance d’une enveloppe (cf inconvénients ci-dessous).

  • Depuis 2016, il existe une solution dématérialisée pratique et peu coûteuse qui dame le pion à la version papier des enveloppes Soleau. Le e-soleau est un mode de dépôt de fichier en ligne qui fonctionne sur le même principe que les enveloppes papier (délai de conservation de 5 ans inclus).

    A la place d’une enveloppe papier à conserver, vous recevez un accusé de réception numérique à conserver sur votre disque dur et/ou sur votre Cloud (je vous conseille de le conserver sur un Cloud en priorité. Il est très probable que votre disque dur grillera avant les serveurs de votre fournisseur internet.)

    L’avantage de cette solution (qui compense l’inconvénient ci-dessous) est la taille du fichier autorisé de 10 Mo pour le prix d’une enveloppe papier. Ceci est normalement suffisant pour n’importe quel livre avec peu d’illustration. Toutefois, si votre fichier est plus gros, vous pouvez aller jusqu’à 300 Mo avec un supplément de 10€ par tranche de 10 Mo supplémentaire… mais à moins que vous ne réécriviez l’Encyclopédie Universalis en intégralité, les 10 premiers Mo devraient largement suffire.

  • Totalement sécurisé et probant devant n’importe quel tribunal. En cas de litige, c’est le juge qui contacte l’INPI pour le décachetage de leur double.

Les inconvénients

Le seul gros inconvénient est la capacité des enveloppes Soleau. La méthode de numérotation laser implique une perforation des deux compartiments scellés et donc une contrainte forte sur leur contenu : 7 feuilles A4 dans chaque compartiment maximum et aucun objet dur (c’est-à-dire ni CD ni clé USB).

Autant dire que, pour protéger mon roman de 132 feuillets, j’aurai besoin de 19 enveloppes (soit un coût de 285€)… Heu, non merci.

Verdict

Oui à la version e-soleau peu coûteuse et pratique, mais non à la version papier trop chère et contraignante.

Hélas, même la version dématérialisée a le petit inconvénient de devoir être renouvelée tous les 5 ans… comme si on n’avait que ça à faire !!!! 😉

3 – Les sociétés d’auteurs

Le principe

Il existe plusieurs sociétés (qui sont en général des associations d’auteurs) qui proposent ce service. Certaines sont spécialisées (SCAM pour les œuvres documentaires) et d’autres généralistes (SACD, SGDL, etc.)

Certaines ouvrent le droit d’enregistrement à leurs membres exclusivement et d’autres à tout le monde.

Dans un souci de simplification (et de longueur), je ne parlerai que de la plus connue pour les écrivains: la SGDL ou « Société des Gens de Lettres ».

Le principe est toujours le même, enregistrer votre œuvre à une date certaine afin d’en garantir votre paternité. Pour cela, vous envoyez votre œuvre papier par la poste en respectant le format et les informations mentionnées sur le site de la SDGL.

La prestation d’enregistrement est ouverte à tous et pas seulement aux membres.

Les avantages

Ça fait chic ! Vous pourrez briller en société, une coupe de champagne à la main en vous la racontant : « Ouiiiii, alors moaa, tu voaaas, je suis à la Société des Gens de Lettres. Tout çaaa.»

Effet garanti.

Les inconvénients

  • Il y a mieux et c’est moins cher ! 45€ pour un délai de conservation de 4 ans et renouvelable une fois. Il y a également des frais de 13€ si vous souhaitez récupérer votre document en fin de délai.

  • Il existe une possibilité d’envoi en mode dématérialisé. Elle s’appelle CLEO, coûte 10€ et est valable… 1 an Sad smile

  • Comme je l’ai dit plus haut, la SDGL est une association. Elle rend de grands services aux auteurs et est une source d’information importante pour tous les écrivains débutants ou confirmés, mais cela reste une association avec les dysfonctionnements et la fragilité que cela comprend.

    Les faibles moyens alloués aux associations (en général) par le gouvernement les laissent souvent dans l’obligation de réaliser des coupes budgétaires drastiques dans leur fonctionnement pour survivre. Cela entraîne souvent des lenteurs, des erreurs… et parfois, malheureusement, des disparitions.

    Je ne suis pas dans le secret des dieux et j’ignore quelle est la santé financière de la SDGL (bonne, je l’espère), mais c’est un risque dont il faut tenir compte.

Verdict

Gardez l’adresse web de la SDGL dans vos favoris. C’est une source précieuse d’informations sur les droits d’auteur et leurs statuts fiscaux et sociaux. Elle est également organisatrice de nombreux prix et bourses qui peuvent en intéresser certains.

En revanche, laissez tomber l’enregistrement de votre œuvre chez eux et passez au point suivant.

4 – Le copyright

Le principe

Sur le même principe que la e-soleau, les dépôts en ligne sur des sites de copyright permettent l’enregistrement de votre œuvre avec la date et l’heure du dépôt faisant foi devant un tribunal en cas de litige.

Il existe plusieurs sociétés de copyright, les deux plus connues étant Copyright France et Copyright Depot.

Les avantages

  • C’est pas cher ! (Quoi ? Je l’ai déjà dit ça?). Le dépôt d’un copyright vous coûtera 19€ sur Copyright France et 12,25€ sur Copyright dépôt. Les prix sont dégressifs sur Copyright France et donc plus intéressants si vous avez plus de 5 dépôts à faire.

  • Contrairement aux autres prestataires listés dans cet article, la protection de votre œuvre est leur seule activité. Cela suppose une expertise plus poussée en la matière et ils offrent des prestations supplémentaires que vous ne trouverez pas ailleurs (conseils, assurances, modifications, etc.).

  • Pas de renouvellement à faire. Ni tous les 5 ans, ni jamais. La validité du copyright est à vie plus 70 ans (au cas oû on revienne en mode zombie procédurier).

  • Le nombre de documents est illimité et la taille des documents est sans limite pour Copyright France et plafonnée à 1000 Mo pour Copyright depot (ce qui laisse une « petite » marge).

    Cette grande capacité vous permet de déposer non seulement votre œuvre mais aussi les brouillons et autres étapes de votre travail. Cela sera d’une grande utilité si vous devez prouver la paternité de votre œuvre car le plagiaire, lui, n’aura pas ces documents.

  • Vous avez la possibilité d’effectuer des modifications sur votre œuvres jusqu’à 30 jours après le dépôt de votre copyright (pratique si votre correcteur est à la bourre),

  • Enfin, avantage très important, la possibilité d’apposer le sceau « © » sur vôtre bébé, ce qui vous permet d’afficher en très clair le message :

    « Hey toi, le copieur ! Vire tes sales pattes de mon bouquin ou je te renvoie dans le sous-sol de ta mère à coup d’avocats pas mûrs dans la tronche. »

  • La meilleure défense, c’est l’attaque.

    NB : Cette possibilité est clairement affichée chez copyright dépôt mais pas sur copyright france. Ayant opté pour le premier, je ne peux pas certifier que cette option est disponible chez le deuxième.

Les inconvénients

Je suppose qu’il doit y en avoir, mais je ne les ai pas trouvés.

Verdict

D’après moi, c’est la solution avec le meilleur rapport qualité/prix

5 – L’agent ministériel

Je ferai court sur celui-ci, car il y a peu à dire.

Le principe est de prendre contact avec un agent ministériel, c’est-à-dire un notaire ou un huissier, pour déposer son œuvre afin qu’elle soit protégée.

Le gros avantage de cette démarche est sa solidité juridique. Le dépôt d’une œuvre en présence d’un agent assermenté est l’équivalent d’un full aux As par les Rois à une partie de cartes.

Le gros inconvénient est bien sûr le coût. Il faut compter entre 200 et 300€ selon l’agent que vous consulterez. Il faut vendre un joli paquet de copies avant de rentabiliser une dépense pareille.

A moins que vous ne soyez sûr à 100% d’avoir un best-seller entre les mains qui vous rapportera des milliers d’euros, le jeu n’en vaut pas la chandelle.

CONCLUSION

Protéger son œuvre est une démarche qui doit rester simple et peu coûteuse pour les auteurs fauchés que nous sommes.

Comme pour beaucoup de choses, il faut chercher le meilleur rapport qualité/prix et le plus proportionné au risque encouru. Personne n’investit dans un antivol en titane avec verrou à serrure digitale à 500€ pour attacher le vélo de sa grand-mère. Si, avec le temps, votre livre devient un Best-seller traduit dans 12 langues, il sera toujours temps de changer de méthode au profit d’une procédure plus sécure.

Pour les maniaques de la synthèse, voici un joli récapitulatif sur la base de la protection de mon roman (132 pages, 636 grammes, pdf de 714Ko en noir et blanc):

analyse protéger son oeuvre copie

J’espère que cette analyse vous aura aidé à y voir plus clair. Bien sûr, tout ceci est et reste une analyse personnelle que vous êtes libre de suivre… ou pas. Vous êtes seul juge.

Pour finir, je ne peux que vous inviter encore à la prudence, à protéger votre œuvre dès que vous le pouvez.

Laissez un commentaire ci-dessous pour me faire part de vos remarques, de vos expériences et de vos questions.

Ciao.


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  1. vallier véronique

    Bonjour. Merci pour tous ces précieux renseignements.

  2. Bonjour et merci pour ces informations très intéressantes. Sais-tu si une publication sur un site web de la mise en place d’une oeuvre ainsi que de nouvelles a une valeur juridique, vu que la date de publication peut-être retrouver?
    Je te pose cette question car je suis en train d’écrire un roman et je partage mon avancement sur mon blog mais je me demande si je doit publier des morceaux de mon roman ou même une description de mon univers.

    Merci et bonne continuation

    • Jérôme Vialleton

      Bonjour, Axel et merci pour ton commentaire,
      Sur internet, comme ailleurs, les droits d’auteur s’appliquent dès la création d’une oeuvre originale. Ton oeuvre est donc protégée. La grande question est de savoir si la date de publication sur ton blog aura valeur de preuve d’antériorité devant un tribunal et, là, je vais avoir du mal à te répondre. D’après ce que je sais, les juges font du cas par cas. Difficile, donc, d’en être sûr.

      À ta place, j’appliquerais le principe de précaution en doublant avec la méthode de protection la moins coûteuse. L’envoi en recommandé peut être adapté dans ton cas. Pour alléger le poids de ton enveloppe (et de ta facture), opte pour une impression en police taille 10, interligne simple et recto verso. Procède à des envois réguliers au fur et à mesure de ton avancement et publie sur ton blog après réception de ton recommandé.

      Si tu penses avoir fini ton livre en 30 jours (il y en a qui vont vite, c’est peut-être ton cas), opte pour Copyright Depot. Avec la possibilité de modifier ton oeuvre jusqu’à 30 jours après le dépôt, tu pourras ajouter un fichier avant chaque publication.
      Ensuite, j’opterai plutôt pour des extraits et non une description de ton univers. Un univers littéraire, même décrit, reste une idée et les idées ne sont pas protégées par la loi. En publiant des extraits, tu pourras choisir ceux dont tu es le plus fier, les plus accrocheurs et donner envie aux lecteurs de connaître la suite.

      J’espère avoir répondu à ta question.

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